FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE !
M. PATRICK FRANCAIN
Numéro de dépôt :
4237894
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
Présentation de la marque FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE !
Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur PATRICK FRANCAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est monsieur PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
La marque FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE ! arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.
M. PATRICK FRANCAIN - Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
M. PATRICK FRANCAIN - Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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